Dossier de Subvention 2026

1. Présentation de l'association

Nom de l'association :

Sigle ou enseigne :

Objet ou activité :

Description de la structure :

SIEGE SOCIAL

Adresse : Téléphone : E-Mail :

CORRESPONDANCE (si adresse différente du siège social)

Adresse : Téléphone : E-Mail :

Demande de subvention

Type de demande :

1ère demande

Renouvellement

Montant demandé pour une subvention de fonctionnement (€) :

Montant demandé pour une subvention exceptionnelle (€) :

Si renouvellement : Montant obtenu l’année précédente (€) :

2. Les adhérents

Nombre d'adhérents : Dont Saint-Jeannois :

De moins de 12 ans : De 12 à 18 ans : Adultes :

3. Le personnel

Nombre de Salariés permanents : Salariés autres : Bénévoles :

4. Composition du Bureau

Président(e)

Monsieur Madame

Nom : Adresse : Téléphone : E-Mail : Profession :

Date de Naissance :

Si changement de titulaire de la fonction dans l’année, date du changement :

Vice-Président(e)

Monsieur Madame

Nom : Adresse : Téléphone : E-Mail : Profession :

Date de Naissance :

Si changement de titulaire de la fonction dans l’année, date du changement :

Trésorier(e)

Monsieur Madame

Nom : Adresse : Téléphone : E-Mail : Profession :

Date de Naissance :

Si changement de titulaire de la fonction dans l’année, date du changement :

Secrétaire

Monsieur Madame

Nom : Adresse : Téléphone : E-Mail : Profession :

Date de Naissance :

Si changement de titulaire de la fonction dans l’année, date du changement :

Autre(s)

5. Compte rendu de l'année écoulée

Activités habituelles : Opérations particulières : Organisation et participation à des activités ou manifestations spécifiques sur la commune : Principaux partenaires (pour l’ensemble des activités) :

6. Bilan d'utilisation de la subvention 2025

Montant de la subvention demandé en 2025 Montant de la subvention obtenue en 2025 Utilisation de la subvention sur l'exercice 2025

7. Budget prévisionnel de l'association
Année ou exercice du 01/01/2026 au 31/12/2026

CHARGES	Montant	PRODUITS	Montant
CHARGES DIRECTES		RESSOURCES DIRECTES
60 - Achats	€	70 - Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services	€
Achats matières et fournitures	€	73 - Concours publics	€
Autres fournitures	€	74 - Subventions d'exploitation 2 États préciser les ministres, directions ou services déconcentrés sollicités cf. 1ère page	€
61 - Services extérieurs	€	62 - Autres services extérieurs	€
Locations	€	Rémunérations intermédiaires et honoraires	€
Entretien et réparation	€	Publicité, publication	€
Assurance	€	Déplacements, missions	€
Conseil-s Régionalaux	€	Services bancaires, autres	€
Conseil-s Départemental	€
Communes, communautés de communes ou d'agglomérations	€
63 - Impôts et taxes	€	64 - Charges de personnel	€
Impôts et taxes sur rémunération	€	Rémunération des personnels	€
Autres impôts et taxes	€	Charges sociales	€
Organismes sociaux CAF, etc. détailler	€	Autres charges de personnel	€
65 - Autres charges de gestion courante	€	75 - Autres produits de gestion courante	€
756. Cotisations	€	758. Dons manuels - Mécénat	€
TOTAL DES CHARGES HORS CVN TOTAL DES PRODUITS HORS CVN
Excédent prévisionnel / bénéfice	€	Insuffisance prévisionnelle / déficit	€
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE (CVN) ³
86 - Emplois des contributions volontaires en nature	€	87 - Contributions volontaires en nature	€
860 - Secours en nature	€	870 - Dons en nature	€
861 - Mise disposition gratuite de biens et services	€	871 - Prestations en nature	€
862 - Prestations	€	875 - Bénévolat	€
TOTAL DONT CVN

¹ Ne pas indiquer les centimes d'euros.
² L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs.
³ Le plan comptable des associations, issu du règlement CRC n° 2018-06, prévoit a minima une information quantitative ou, défaut, qualitative dans l'annexe et une possibilité d'inscription en comptabilité, mais au pied du compte de résultat voir notice.
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Dans le cadre d'une demande pluri-annuelle, dupliquer autant de fois que nécessaire si les budgets annuels sont différents.

8. Subvention exterieures

Montant demandé en 2026

Montant de la subvention versé par la Commune en 2025 le cas échéant

Subventions demandées auprès d'autres organismes

Nom de l'organisme	Montant demandé en 2026

Budget de fonctionnement annuel prévu

9. Budget du projet
Année ou exercice du 01/01/2026 au 31/12/2026

CHARGES	Montant	PRODUITS	Montant
CHARGES DIRECTES		RESSOURCES DIRECTES
60 - Achats	€	70 - Vente de produits finis, de marchandises, prestations de services	€
Achats matières et fournitures	€	73 - Concours publics	€
Autres fournitures	€	74 - Subventions d'exploitation² État : préciser le(s) ministère(s), directions ou services déconcentrés sollicités cf. 1ère page	€
61 - Services extérieurs	€	62 - Autres services extérieurs	€
Locations	€	Rémunérations intermédiaires et honoraires	€
Entretien et réparation	€	Publicité, publication	€
Assurance	€	Déplacements, missions	€
Conseil-s Régional(aux) :	€	Services bancaires, autres	€
Conseil-s Départemental (aux) :	€
Communes, communautés de communes ou d'agglomérations :	€
63 - Impôts et taxes	€	64 - Charges de personnel	€
Impôts et taxes sur rémunération	€	Rémunération des personnels	€
Autres impôts et taxes	€	Charges sociales	€
Organismes sociaux (CAF, etc. détailler) :	€	Autres charges de personnel	€
65 - Autres charges de gestion courante	€	75 - Autres produits de gestion courante	€
756. Cotisations	€	758. Dons manuels - Mécénat	€
66 - Charges financières	€	76 - Produits financiers	€
67 - Charges exceptionnelles	€	77 - Produits exceptionnels	€
68 - Dotations aux amortissements, provisions et engagements	€	78 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions	€
69 - Impôt sur les bénéfices (IS); Participation des salariés	€	79 - Transfert de charges	€
CHARGES INDIRECTES RÉPARTIES AFFECTÉES AU PROJET
Charges fixes de fonctionnement	€	RESSOURCES PROPRES AFFECTÉES AU PROJET
Frais financiers	€
Autres	€
TOTAL DES CHARGES HORS CVN	€	TOTAL DES PRODUITS HORS CVN	€
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE (CVN)⁷
86 - Emplois des contributions volontaires en nature	€	87 - Contributions volontaires en nature	€
860 - Secours en nature	€	870 - Dons en nature	€
861 - Mise à disposition gratuite de biens et services	€	871 - Prestations en nature	€
862 - Prestations	€	875 - Bénévolat	€
TOTAL DONT CVN	€	TOTAL DONT CVN	€

La subvention sollicitée de €, objet de la présente demande représente % du total des produits du projet
dont CVN (montant sollicité/total du budget) x 100.

⁵ Ne pas indiquer les centimes d'euros.
⁶ L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs.
⁷ Voir explications et conditions d'utilisation dans la notice.
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10. Projet(s) prévu(s) exceptionnel(s) pour l’année

(à compléter si concerné)

Nature du projet :

Manifestation exceptionnelle Projet spécifique

Objet du projet :

Intitulé du projet :

Date :

Responsable de l’action :

Descriptif du projet :

Public concerné (précisez) :

Nombre de spectateurs/participants attendus :

Impact médiatique (précisez : sur quartier, ville, département… et par quels moyens) :

Montant demandé (en plus de la subvention de fonctionnement) : €

Montant total du projet : €

Autres participations demandées

Organismes	Montant
	€
	€
	€

ATTENTION : les projets qui pourront être recevables et suivis d’un examen doivent être spécifiques et ne relevant pas du fonctionnement général de l’association.

J’atteste sur l’honneur :
- l’exactitude des informations communiquées ci-dessus
- que le représentant légal de l’association ou de la fondation déclare que l’association souscrit au contrat d’engagement républicain annexé au décret pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.

Dossier de Subvention 2026

LE DOSSIER DEVRA ÊTRE REMIS AU SERVICE SPORTS ET VIE ASSOCIATIVEAVANT LE27 FÉVRIER 2026

1. Présentation de l'association

SIEGE SOCIAL

CORRESPONDANCE (si adresse différente du siège social)

Demande de subvention

2. Les adhérents

3. Le personnel

4. Composition du Bureau

5. Compte rendu de l'année écoulée

6. Bilan d'utilisation de la subvention 2025

7. Budget prévisionnel de l'associationAnnée ou exercice du 01/01/2026 au 31/12/2026

8. Subvention exterieures

9. Budget du projetAnnée ou exercice du 01/01/2026 au 31/12/2026

10. Projet(s) prévu(s) exceptionnel(s) pour l’année

Autres participations demandées

LE DOSSIER DEVRA ÊTRE REMIS AU SERVICE SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
AVANT LE

27 FÉVRIER 2026

7. Budget prévisionnel de l'association
Année ou exercice du 01/01/2026 au 31/12/2026

9. Budget du projet
Année ou exercice du 01/01/2026 au 31/12/2026